Mémento de l'assainissement

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Chapitre 5A

Organiser la gestion d’un service d’assainissement

Sophie Oddo, Julien Gabert, Cléo Lossouarn, Thomas Le Jeune, Frédéric Naulet

Objectifs du chapitre

  • Connaître les différents modes de gestion possibles pour un service d’assainissement.
  • Choisir le mode de gestion le plus adapté au contexte local.
  • Formaliser dans un document écrit les objectifs du service et les relations entre maître d’ouvrage et opérateur de service.

PDF - 2.1 Mo Chapitre 5A - Organiser la gestion d’un service d’assainissement

Points à retenir

  • Le choix du mode de gestion d’un service d’assainissement suit un processus par étapes aboutissant à la sélection du système le plus adapté au contexte local.
  • Les objectifs du service d’assainissement et les relations entre maître d’ouvrage et opérateurs de service, dans le cadre du mode de gestion choisi, sont formalisés dans un document (contrat) susceptible d’évoluer afin de s’adapter au développement du service d’assainissement.
  • Sur un territoire donné, les trois maillons d’un service d’assainissement peuvent présenter des modes de gestion différents pour atteindre les objectifs fixés par le maître d’ouvrage.
  • Quel que soit le mode de gestion choisi (directe ou déléguée), le maître d’ouvrage reste garant de la qualité du service. La gestion du service est indissociable de la mise en place d’un mécanisme de suivi-contrôle.

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