Mémento de l'assainissement

Mettre en place des circuits de financement viables et efficaces

admin — 2017-11-15T13:12:52Z

Objectifs du chapitre
Être capable de mettre en place des circuits de financement garantissant sur le long terme l'équilibre entre les dépenses et les recettes du service, en particulier pour le maillon « traitement ».
Étudier différents scénarios de circuits de financement.
Savoir élaborer un plan d'affaires.

Chapitre 9D - Mettre en place des circuits de financement viables et efficaces

Points à retenir

La réflexion sur le circuit financier permet de répondre à la question « qui finance quoi, et comment ? ». Elle s'appuie sur les étapes suivies dans les chapitres précédents et se résume sous la forme d'un schéma clair et simple.
L'élaboration du plan d'affaires est l'aboutissement du cheminement suivi dans le chapitre 9. Il s'agit d'un outil financier de synthèse permettant de traduire ce cheminement et de vérifier que l'équilibre financier du service sera bien atteint.

Bibliographie complémentaire

Steiner M., Montangero A., Koné D., Strauss M., Un concept novateur de financement pour la gestion durable des boues de vidange : analyse des options de flux monétaires, Eawag/Sandec, 2004.

Strande L., Ronteltap M., Brdjanovic D. (eds), Faecal Sludge Management : Systems approach for Implementation and Operation, IWA Publishing, 2014.

Boîte à outils

Outil 17 - Exemple de plan d'affaires pour un sanimarché fictif

Sommaire

I. Principes généraux

II. Circuits financiers favorisant l'accès des ménages à l'assainissement

Une subvention finance en partie l'accès des ménages à des toilettes hygiéniques
Effets du financement de l'accès à l'assainissement des ménages

III. Circuits financiers pour le fonctionnement des services d'assainissement

Exemples de circuits financiers de services d'assainissement non collectif
Circuits financiers adaptés à des services d'assainissement collectif

IV. Plan d'affaires

Définition
Contenu
Étapes d'élaboration

Optimiser le service d'assainissement pour garantir sa viabilité financière

admin — 2017-11-15T13:09:37Z

Objectifs du chapitre
Connaître les différents leviers à actionner pour combler le déficit de financement d'un service d'assainissement.
Assurer la viabilité financière du service par des choix pertinents en matière de systèmes de gestion et de mécanismes de financement.

Chapitre 9C - Optimiser le service d'assainissement pour garantir sa viabilité financière

Assurer la viabilité financière d'un service d'assainissement, tout en en facilitant l'accès aux ménages par des mécanismes de financement adaptés, est un des principaux enjeux du secteur de l'assainissement. Pour relever ce défi, ce chapitre propose un cheminement en trois étapes.

Il convient tout d'abord de réduire les coûts du service d'assainissement tout en maintenant un service de qualité. Cela passe par un travail sur les aspects techniques (design, dimensionnement, optimisation du processus de fabrication, etc.) et organisationnels (organisation des acteurs et du service pour faire baisser les tarifs).
L'étape suivante consiste à accroître les recettes du service en augmentant la volonté des ménages à investir dans leur assainissement. Elle prend la forme de campagnes de communication pour leur donner l'envie d'améliorer leur assainissement (sensibilisation, marketing). Il s'agit également de proposer des mécanismes de financement permettant d'étaler les dépenses des ménages dans le temps (crédit, épargne, facilités de paiement), afin que les coûts d'investissement ne les découragent pas.
Enfin, si les étapes précédentes ne permettent toujours pas de recouvrer l'intégralité des coûts du service, un dispositif de subvention peut être mis en place pour combler le déficit de financement résiduel.

Pour aller plus loin

Bibliographie complémentaire

Dodane P.H., Mbégueré M., Sow O., Strande L., “Capital and Operating Costs of Full-Scale Fecal Sludge Management and Wastewater Treatment Systems in Dakar, Senegal”, Environmental Science & Technology, 2012, 46 (7), p. 3705-3711, DOI : 10.1021/es2045234.

Evans B., Voorden C. Van Der, Peal A., Le financement public de l'assainissement : les nombreuses facettes des subventions destinées à l'assainissement, Genève, WSSCC, 2009.

Strande L., Ronteltap M., Brdjanovic D., Faecal Sludge Management : Systems Approach for Implementation and Operation, London, IWA Publishing, 2014.

Trémolet S., Kolsky P., Perez E., Financing On-Site Sanitation for the Poor : A Six Country Comparative Review and Analysis, Washington, DC, World Bank/WSP, 2010, Water and sanitation program technical paper.

Boîte à outils

Outil 16 - Budget prévisionnel et compte d'exploitation

Sommaire

I. Principes généraux

II. Étape A : réduire les coûts du service

Choisir des solutions techniques appropriées
Organiser le service pour le rendre plus abordable

III. Étape B : accroître les recettes du service

Renforcer la volonté à payer des ménages
Faciliter l'investissement des ménages

IV. Étape C : combler le déficit de financement résiduel par des subventions

V. Étude de cas : combler le déficit de financement à Madagascar

Étape A : réduire les coûts du service
Étape B : accroître les recettes du service
Étape C : combler le déficit de financement résiduel par des subventions

Qui finance le service d'assainissement, et comment ?

admin — 2017-11-15T13:04:54Z

Objectifs du chapitre
Savoir qui peut financer la mise en place et le fonctionnement d'un service d'assainissement.
Être en mesure d'identifier les mécanismes de financement disponibles localement et de manière pérenne.

Chapitre 9B - Qui finance le service d'assainissement, et comment ?

Points à retenir

Les principaux acteurs pouvant participer au financement d'un service d'assainissement sont les usagers du service, les contribuables, les opérateurs de service, les collectivités locales, l'État et les bailleurs de fonds.
Pour financer le service, ces acteurs ont recours à quatre grandes catégories de financement : les tarifs et redevances, les impôts et taxes, les subventions et enfin les recettes issues de la valorisation des produits d'assainissement. À cela s'ajoutent les financements « remboursables » : crédits, capitaux privés des opérateurs de service, etc.
Pour chaque financement et chaque acteur, il convient de s'assurer que les options sont adaptées au contexte local et au service d'assainissement.
Identifier la complémentarité entre différentes catégories de financement et différents acteurs facilite le financement du service dans sa globalité.
Les solutions mises en place auront pour objectif que le service soit viable sur la durée et que son fonctionnement soit autant que possible financé localement.

Pour aller plus loin

Bibliographie complémentaire

Désille D., Le Jallé C., Toubkiss J., Valfrey-Visser B., Financer la filière assainissement en Afrique subsaharienne, Paris, pS-Eau, 2011, Guide méthodologique n° 6.

Evans B., Voorden C. Van Der, Peal A., Le financement public de l'assainissement : les nombreuses facettes des subventions destinées à l'assainissement, Genève, WSSCC, 2009.

ISF-UTS, Financing Sanitation for Cities and Towns : Learning paper, prepared for SNV Netherlands Development Organisation by Institute for Sustainable Futures, University of Technology Sydney, 2014.

Sommaire

I. Principes généraux

Qui finance le service d'assainissement ?
Comment financer le service d'assainissement ?

II. Comment financer un service d'assainissement ?

Tarifs et redevances
Impôts et taxes
Subventions
Revenus de la valorisation des eaux usées et boues de vidange
Crédit et microcrédit
Dispositifs d'épargne des ménages dédiés à l'assainissement

III. Qui finance le service d'assainissement ?

Les usagers du service
Les contribuables
Les opérateurs de service
Les banques
Les collectivités locales
L'État
Les bailleurs de fonds

IV. Les solutions financières spécifiques à votre contexte

Les postes de dépenses d'un service d'assainissement

admin — 2017-11-15T13:00:40Z

Objectifs du chapitre
Connaître les différents postes de dépenses permettant d'assurer la mise en place et le fonctionnement pérenne d'un service d'assainissement.
Évaluer correctement les frais de fonctionnement et d'entretien du service.
Savoir élaborer la section « postes de dépenses » du budget prévisionnel.

Chapitre 9A - Les postes de dépenses d'un service d'assainissement

Points à retenir

La liste des postes de dépenses permet d'élaborer le budget nécessaire au fonctionnement d'un service d'assainissement. Il est important que cette liste soit exhaustive.
Les postes de dépenses doivent être listés dans leur intégralité avant le lancement de marchés de travaux ou de services afin d'éviter de découvrir tardivement des dépenses oubliées qui seront difficilement financées. Il est aussi important de prévoir le financement du fonctionnement d'un service d'assainissement que de couvrir les dépenses de construction des équipements et infrastructures !